1. Identification de l'Éditeur Institutionnel
La présente plateforme est éditée par l'association VOCAL EPHEM'AIR, organisme à but non lucratif régi par la loi du 1er juillet 1901 et le décret d'application du 16 août 1901.
| Dénomination Statutaire | VOCAL EPHEM'AIR |
|---|---|
| Forme Juridique | Association déclarée régie par la loi du 1er juillet 1901 |
| Numéro RNA (Répertoire National) | W032007054 |
| Numéro SIREN | 924622418 |
| Numéro SIRET (Siège) | 924 622 418 00018 |
| Code APE / NAF | 90.01Z (Arts du spectacle vivant) |
| Adresse du Siège Social | 39 RUE BAUDIN, 03000 MOULINS, FRANCE |
| Préfecture de Déclaration | Préfecture de l'Allier (Moulins) |
| Publication au Journal Officiel | JOAFE du 19 mars 2024 (Annonce n° 20240012) |
| Téléphone de Contact | +33 05 30 81 79 2 |
| Courriel Institutionnel | rithipuma@gmail.com |
2. Direction de la Publication
Directeur de la Publication : Monsieur Rithy Puma, en sa qualité de Président et Directeur Artistique de l'association VOCAL EPHEM'AIR.
Gestionnaire du Contenu Éditorial : Le Bureau Exécutif de VOCAL EPHEM'AIR (Rithy Puma, Marie-Claire Vernet, Christine Delorme).
3. Prestataire d'Hébergement
L'infrastructure technique hébergeant ce portail web associatif est fournie par :
Siège social : 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre
Site internet : www.hostinger.fr
Contact assistance : compliance@hostinger.com
4. Propriété Intellectuelle & Utilisation des Contenus
L'ensemble des éléments graphiques, photographies de terrain, enregistrements sonores, textes institutionnels et documents téléchargeables figurant sur le site sont la propriété exclusive de l'association VOCAL EPHEM'AIR ou font l'objet d'une autorisation expresse d'utilisation à des fins non lucratives.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation totale ou partielle de ces éléments, par quelque procédé que ce soit, sans l'accord préalable écrit du Bureau Exécutif, est strictement prohibée et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
5. Absence Totale d'Activité Commerciale
Ce site internet est un outil strictement institutionnel et informatif à destination des citoyens, des bénéficiaires et des partenaires. Il ne réalise aucune transaction commerciale, ne vend aucun produit en ligne et ne perçoit aucune recette publicitaire.